MENTIONS LÉGALES

Version mise à jour le 13 juillet 2026, applicable au site, aux pages de vente, aux outils et aux contenus numériques proposés par Agence VMR 3D.

Éditeur du site et des pages

Les pages de vente, pages de paiement, pages de remerciement, pages juridiques, espaces d'accès, contenus numériques et outils associés à la méthode VMR 3D sont édités par :

Directrice de la publication

La directrice de la publication est Madame Vita Maria RUSSELLO, gérante d'Agence VMR 3D.

Contact

Pour toute question relative aux pages, produits numériques, accès ou contenus proposés par Agence VMR 3D :

contact@agencevmr3d.com

Hébergement

Les pages de vente, pages de paiement, pages de remerciement, pages juridiques et espaces d'accès peuvent être hébergés par :

Certains outils numériques interactifs ou pages d'accès peuvent également être hébergés par :

Les prestataires d'hébergement peuvent évoluer. Le cas échéant, les présentes mentions légales seront mises à jour.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus, textes, méthodes, structures, tableaux, supports, outils numériques, formulations, éléments graphiques, interfaces et organisations de parcours proposés par Agence VMR 3D est protégé par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, copie, diffusion, transmission, adaptation, modification, revente, mise à disposition ou réutilisation des contenus VMR 3D pour créer un outil similaire est interdite.

L'achat ou l'accès à un produit numérique VMR 3D ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle au client ou à l'utilisateur.

Utilisation des pages et contenus

Les pages, outils et contenus VMR 3D sont destinés à informer les visiteurs, présenter les offres d'Agence VMR 3D et permettre l'accès aux produits numériques commandés.

Les informations présentées ont une finalité pédagogique, informative ou commerciale. Elles ne constituent pas une mission de maîtrise d'oeuvre, un suivi de chantier professionnel, une coordination d'entreprises, une étude technique, un diagnostic réglementaire, une garantie de faisabilité ou une garantie de résultat.

Les plans, cotes, croquis, visuels et descriptifs éventuellement présentés ou remis par Agence VMR 3D sont des documents de conception et d'avant-projet. Ils ne constituent pas des plans d'exécution. Les entreprises chargées des travaux doivent vérifier les cotes sur place et établir leurs propres documents d'exécution sous leur responsabilité et leurs assurances.

Données personnelles

Agence VMR 3D peut être amenée à collecter et traiter certaines données personnelles dans le cadre de ses pages, formulaires, commandes, paiements, accès clients, emails de livraison ou demandes de contact.

Les modalités de traitement des données personnelles sont précisées dans la Politique de confidentialité.

Cookies et outils techniques

Les pages utilisées par Agence VMR 3D peuvent faire appel à des cookies ou outils techniques nécessaires au bon fonctionnement des pages, au paiement, à la sécurité, aux statistiques ou à l'amélioration de l'expérience utilisateur.

Les informations détaillées relatives aux cookies et aux données personnelles sont précisées dans la Politique de confidentialité.

Conditions générales de vente

Les ventes de produits numériques VMR 3D sont soumises aux Conditions Générales de Vente applicables au moment de la commande. Le client est invité à les consulter avant toute commande.

Médiation de la consommation

En cas de litige non résolu après une réclamation écrite adressée à Agence VMR 3D, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation désigné :

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable. À défaut, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun.